TVA

Nous avons 1 invités et 0 utilisateurs enregistrés en ligne.

› forums › A propos … › TVA

  • Poste
  • Guest
    Offline

    (eee)bonjour

    j’ai un problème avec la TVA. le vigneron en Bourgogne nous a fait payer la TVA sur nos bouteilles et nous a dit qu’a la douane Suisse ils nous expliqueront comment il faut faire pour la récuperer.
    A la douane Suisse, ils nous ont demandés si le vigneron nous avait rempli un papier de douane, bien sûr la réponse est non, alors ils nous on fait payer la TVA. alors maintenant nous avons payer 2x la TVA et aucun remboursement.

    au secours! que dois-je faire pour me faire rembourser la TVA française.
    merci pour votre aide.

Affichage de 5 réponses de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Replies
    • 29 mars 2005 à 3h38
    Olif
    Participant

    Je crains malheureusement qu’il ne soit trop tard, Soph’!

    Pour ne pas payer deux fois la TVA, il faut effectivement que le vendeur établisse une feuille de douane qu’il faut présenter à la frontière pour n’avoir à payer que la TVA suisse, le vendeur facturant et faisant alors payer les vins Hors Taxes. Il est impératif pour lui de recevoir un récépissé de la Douane signifiant que la TVA a bien été acquittée. Il me semble pourtant que le vendeur n’a nulle obligation à détaxer et probablement que plus on s’éloigne de la frontière, moins cette pratique est appliquée.

    Cela est censé fonctionner dans l’autre sens mais jamais un vigneron suisse ne m’a proposé de me détaxer ses vins. Heureusement que les contrôles sont plutôt rares! 🙂

    Olif

    • 29 mars 2005 à 13h29
    Claude Villaret
    Maître des clés

    Soph’,

    même lorsque on parvient à faire remplir toute la paperasse, on ne voit pas souvent la couleur du remboursement…

    • 29 mars 2005 à 16h31
    Anonyme
    Invité

    Sophie,

    En envoyant une copie de la confirmation de la douane française comme quoi les flacons ont été exportés (sorti de France), vous pouvez « aimablement » solliciter votre producteur afin qu’il vous retourne un chèque du montant de la TVA française. Je l’ai fait à plusieurs reprises, avec un succès relatif, devant parfois élever le ton pour arriver à mes fins.

    La prochaine fois, la bonne solution et qui relève de la confiance, consiste à recevoir une facture détaxée que vous validerez à la douane Française puis, que vous retrounerez au producteur. C’est plus simple mais peut rencontrer quelques rétissences.

    Cordialement

    • 29 mars 2005 à 18h10
    Mikeb
    Participant

    Je confirme les dire de Pierre. Lors de ma dernière visite en Bourgogne tout les vignerons m’ont fait une vente « hors taxe » donc sans TVa et m’ont simplement demandé de faire « tamponner » la facture à la douane et la leur envoyer par courrier, j’ai simplement payé la TVA suisse.

    Tout ceci est naturellement basé sur la confiance mais ca marche.

    Meilleures salutations

    Mikeb

    • 29 mars 2005 à 20h10
    Yves Zermatten
    Maître des clés

    Effectivement, cela est finalement assez banal.

    Il n’y a que Robert qui nous oblige à payer la TVA française (aaa)

    cordialement

    Yves Zermatten

Affichage de 5 réponses de 1 à 5 (sur un total de 5)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.